DRUMMONDVILLE
Revenu Québec confirme que 11 résidants de la province ont été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.
Elles ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 1 200 436,78 $.
Un contrevenant Richard Quirion, 54 ans, Saint-Joseph-de-Beauce a également été condamnés à purger une peine d’emprisonnement pour les infractions reprochées
Un Drummondvillois écope d’une amende de 94 913 $
En effet, cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec le 28 février 2020 à Drummondville.
Denis Dionne, 60 ans, écope d’une amende totalisant 94 913 $$, cette condamnation découle d’une enquête menée en collaboration avec la Sûreté du Québec. Au cours d’une perquisition menée le 28 février 2020, la preuve a démontré que les policiers ont saisi 67 400 cigarettes dans le véhicule du contrevenant, ce véhicule a été confisqué.
Toujours au Centre-du-Québec Michel Chauvette, 67 ans a été reconnu coupable le 18 janvier de 5 chefs d’accusation en lien avec opération policières tenue le 3 novembre 2020 alors que plus de 17 800 cigarettes de contrebandes ont été saisies.
Les policiers ont également saisi 2575$ en argent comptant, Michel Chauvette a aussi vu son permis de conduire être suspendu pour une période de 30 jours. Celui-ci a écopé d’amendes totalisant 46 680,80$
Votre section vidéo d’information locale – Vingt55
Espace vidéo partenaire vingt55
Face à deux chefs d’accusation, le contrevenant a été reconnu coupable d’avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac non identifié et destiné à la vente au détail.
Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac et de ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.
