Pornographie juvénile, Dany Francoeur prend le chemin des cellules © Crédit photo : Eric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés

Le procès et la mise en accusation sont le résultat d’une enquête de la Direction des enquêtes criminelles de la SQ, experts en cybercriminalité et en exploitation sexuelle des enfants. Une perquisition a eu lieu le 31 mai 2023 au domicile de Dany Francoeur, 36 ans, où du matériel informatique a été saisi pour analyse. L’analyse du matériel informatique de l’accusé a permis de découvrir des contenus et vidéos contenant de la pornographie juvénile.

Le Vingt55 a assisté aux procédures judiciaires de l’accusé Dany Francoeur, 36 ans, qui était accusé de possession de la pornographie juvénile via un ordinateur entre le 20 novembre 2022 et le 31 mai 2023.

Après avoir contesté le caractère libre et volontaire des déclarations l’accusé, qui a fait des déclarations incriminantes lors de son arrestation, a opté pour un plaidoyer de culpabilité, évitant ainsi un procès.

«Je me sens comme de la m***,» a alors indiqué l’accusé alors que les enquêteurs exposaient les motifs du mandat et les chefs d’accusation auxquels il faisait face, affirmant être conscient du fléau que représente la pornographie juvénile. «Ce sont de vrais enfants et de vraies victimes qui subissent de véritables agressions sexuelles», avait plaidé le procureur de la Couronne. Devant les arguments déposés devant le juge, Francoeur avait affirmé avoir réalisé et pris conscience des affirmations du procureur de la Couronne et souhaitait se prendre en main afin de changer et demeurer un actif pour la société, reconnaissant, a-t-il dit, la gravité des infractions reprochées et la nature des accusations.

L’honorable juge Conrad Chapdelaine a imposé une sentence d’emprisonnement de 18 mois à l’accusé qui a reconnu sa culpabilité et ses infractions, en plus de lui imposer une probation de 10 mois et des travaux communautaires de 2 ans.

De plus, l’accusé se voit également, selon l’article 161.1, interdit pour une période de 5 ans de se trouver dans un parc ou une zone publique où l’on peut se baigner s’il y a des personnes de moins de 16 ans ou s’il est raisonnable de s’attendre à ce qu’il y en ait, ou encore dans une garderie, une cour d’école, un terrain de jeu ou un centre communautaire.

Il lui sera également interdit pour la même période d’avoir tout contact avec des jeunes de moins de 16 ans et d’utiliser Internet ou tout autre réseau numérique, à moins de le faire en conformité avec les conditions imposées par le tribunal.

Dany Francoeur a vu les constables spéciaux du palais de justice procéder à son arrestation avant de le diriger vers les cellules du palais de justice où les policiers de la Sûreté du Québec ont pris le relais pour le conduire au centre de détention où il purgera sa sentence.

Pornographie juvénile, Dany Francoeur prend le chemin des cellules © Crédit photo : Eric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés