Pornographie juvénile : procès de Jean-Nicolas Loiselle, les 12 membres du jury sont maintenant séquestrés

Pornographie juvénile : procès de Jean-Nicolas Loiselle, les 12 membres du jury sont maintenant séquestrés
Pornographie juvénile, procès de Jean-Nicolas Loiselle, les 12 membres du jury sont maintenant séquestrés @ Crédit photo Eric Beaupré / Vingt55 Tous droits réservés.

DRUMMONDVILLE

Les douze membres du jury dans le procès du Drummondvillois Jean-Nicolas Loiselle, 30 ans, accusé d’avoir été en possession de pornographie juvénile et d’avoir distribué et/ou rendu disponible celle-ci, sont maintenant séquestrés afin d’en venir à un verdict.
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Pornographie juvénile, procès de Jean-Nicolas Loiselle, les 12 membres du jury sont maintenant séquestrés @ Crédit photo Eric Beaupré / Vingt55 Tous droits réservés.

Le Vingt55 a assisté au procès du Drummondvillois Jean-Nicolas Loiselle, accusé de possession, d’acquisition, et de distribution de pornographie juvénile, procès qui a débuté jeudi 21 septembre dernier, devant juge et jury à Drummondville.

L’accusé, Jean-Nicolas Loiselle, a en effet choisi d’avoir un procès devant un juge et un jury, une démarche rare pour ce type d’infraction. De plus, l’accusé a décidé de se défendre lui-même, sans avocat. Interrogé par le Vingt55 sur cette décision le premier jour du procès, Loiselle a exprimé sa préférence d’être jugé par ses pairs, affirmant que la «wisdom of the crowd», ou sagesse de la foule ou de ses pairs, incarnée par les 12 membres d’un jury, lui permettrait de mieux défendre ses intérêts qu’un seul expert, en l’occurrence le juge. Il a tenu à préciser cela «en tout respect pour les membres de la cour et les policiers enquêteurs à son dossier».

Des contenus, représentant des victimes âgées de trois à treize ans dans des situations sexuellement explicites, ont été présentés aux membres du jury.

Les membres du jury, composés de neuf femmes et trois hommes, ont entendu les témoignages des enquêteurs de la Sûreté du Québec et de l’Équipe intégrée de lutte contre la pornographie juvénile, qui comprend des policiers de la Sûreté du Québec et de la division des enquêtes sur la cybercriminalité. Ils ont également visionné plusieurs vidéos et photos contenant des images de pornographie juvénile saisies lors d’une perquisition. Ces preuves, stockées sur des supports informatiques appartenant à l’accusé, comprenaient plus de 3 165 fichiers vidéos de pornographie juvénile et quelques dizaines de photos de même nature.

Selon les preuves présentées par la procureure de la Couronne, Me Vicky Smith, les enquêteurs de la Sûreté du Québec ont arrêté Loiselle à son domicile où il vivait en colocation. L’essentiel du matériel incriminant a été découvert dans sa chambre. Les fichiers auraient été récupérés par Loiselle via un système de partage de fichiers Torrent.

L’honorable juge Alexandre Bien-Aimé, qui préside le procès, a donné lors de l’ouverture ses directives aux jurés, clarifiant son rôle et celui de chaque membre du jury, ainsi que la particularité incombant à l’accusé qui a choisi de se représenter seul, sans avocat.

Jean-Nicolas Loiselle a, à plusieurs reprises durant le procès et devant le jury, tenté d’établir et de présenter comme preuve une défense d’enquête parallèle dans l’intérêt de la justice.

Face à un accusé visiblement mal préparé sur le plan juridique, le juge est intervenu plusieurs fois pour rappeler les règles et procédures à suivre.

Dans un revirement de situation, l’accusé avait déclaré qu’il ne témoignerait pas et ne présenterait pas de défense à son propre procès.

«Je n’ai finalement aucune défense à présenter», a affirmé l’accusé, lundi dernier à la grande surprise des membres de la cour, avant l’arrivée du jury. Cela a mis fin brusquement à la journée prévue à cet effet, alors que l’accusé avait prévu 20 minutes pour présenter sa défense.

«Mes objectifs ayant changé, ma décision est basée sur ces nouveaux objectifs», a affirmé Loiselle lundi dernier pour justifier sa décision, sans préciser davantage ses réelles motivations ou conclusions après deux jours complets de procès

Il a justifié son choix en expliquant au juge qu’après avoir réfléchi durant le week-end et après trois jours de procès, il a pris sa décision librement, sans influence extérieure ou contrainte. «C’est une décision mûrement réfléchie», a-t-il affirmé à la sortie du tribunal, face à cette position étonnante.

L’accusé a d’ailleurs été peu surpris de voir le juge insister pour s’assurer que celui-ci n’avait reçu aucune menace et n’était pas sous l’influence de substances. «Le juge a fait son travail, tout comme la procureure a mentionné Loiselle. Le juge m’a demandé si j’avais consommé ou si j’étais sous l’influence de substances aujourd’hui. J’ai rassuré le juge sur cette question», a tenu à dire l’accusé quelques minutes après avoir quitté le tribunal en entrevue au Vingt55. «Il m’a questionné afin de s’assurer que j’avais bien compris l’importance de cette déclaration et les enjeux», a ajouté Jean-Nicolas Loiselle qui affirme avoir pris cette décision, quoi qu’étonnante, de manière libre et éclairée.

À la sortie du tribunal, Jean-Nicolas Loiselle a également reconnu en entrevue au Vingt55, la complexité de se représenter soi-même. «C’est impressionnant de voir la quantité et l’ampleur du travail que cela requiert», a-t-il admis. Il a assuré qu’il était prêt à le faire, et a souligné que des choix personnels et des décisions qui lui étaient propres l’avaient conduit à prendre cette décision de manière libre et éclairée.

Les plaidoiries de la procureure de la Couronne, Me Vicky Smith, ont eu lieu mercredi matin alors que l’accusé a brièvement pris la parole en exprimant des doutes sur les méthodes d’enquêtes et l’utilisation de certains logiciels par les enquêteurs.

L’honorable juge Alexandre Bien-Aimé a donné ses directives aux douze membres du jury ce matin. Ceux-ci sont maintenant séquestrés afin d’en venir à un verdict sur les chefs d’accusation déposés contre l’accusé.

Pornographie juvénile, procès de Jean-Nicolas Loiselle, les 12 membres du jury sont maintenant séquestrés @ Crédit photo Eric Beaupré / Vingt55 Tous droits réservés.

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Éric Beaupré
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