Pornographie juvénile, procès devant jury, Jean-Nicolas Loiselle reconnu coupable des deux chefs d’accusation

Pornographie juvénile, procès devant jury, Jean-Nicolas Loiselle reconnu coupable des deux chefs d’accusation
@ Crédit photo Eric Beaupré / Vingt55 Tous droits réservés.

DRUMMONDVILLE

Dans le procès devant juge et jury, Jean-Nicolas Loiselle a, à l’issue des délibérations du jury, été reconnu coupable des deux chefs d’accusation au palais de justice de Drummondville.

Jean-Nicolas Loiselle reconnu coupable des deux chefs d’accusation @ Crédit photo Eric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés.

Dans le procès de Jean-Nicolas Loiselle, 30 ans, de Drummondville, accusé de possession de pornographie juvénile, les douze membres du jury ont rendu un verdict de culpabilité sur les deux chefs d’accusation. Les délibérations auront été de courte durée, les neuf femmes et trois hommes ayant reconnu Nicolas Loiselle coupable de possession et de distribution ou mise à disposition de pornographie juvénile tel qu’amendé.

Le jury, séquestré depuis hier, a rendu son verdict peu après 13h aujourd’hui.

La procureure de la Couronne, Me Vicky Smith, a présenté des preuves crédibles aux yeux du jury qui a reconnu hors de tout doute raisonnable la culpabilité de l’accusé, qui ont soutenu ses plaidoiries effectuées mercredi dernier, au terme du procès débuté le jeudi 21 septembre. Le jury, composé de neuf femmes et trois hommes, a siégé à Drummondville devant le juge et le jury.

Selon les preuves présentées par Me Smith, les enquêteurs de la Sûreté du Québec ont arrêté Loiselle à son domicile, où il vivait en colocation. Le matériel incriminant principal a été découvert dans sa chambre, et Loiselle aurait récupéré les fichiers via un système de partage de fichiers Torrent.

Les membres du jury ont entendu les témoignages des enquêteurs de la Sûreté du Québec et de l’Équipe intégrée de lutte contre la pornographie juvénile, composée de policiers de la Sûreté du Québec et de la division des enquêtes sur la cybercriminalité. Ils ont également visionné plusieurs vidéos et photos de pornographie juvénile saisies lors de perquisitions. Ces preuves, stockées sur des supports informatiques appartenant à l’accusé, comprennent plus de 3 165 fichiers vidéo et quelques dizaines de photos de pornographie juvénile.

L’honorable juge Alexandre Bien-Aimé Bastien a accueilli le verdict des douze membres du jury et les a remerciés pour leur travail et leur rigueur. L’accusé restera en liberté jusqu’à la prochaine étape, soit les représentations sur sentence, prévues en 2024

Jean-Nicolas Loiselle reconnu coupable des deux chefs d’accusation @ Crédit photo Eric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés.

Éric Beaupré
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