_{L’accusé Jacob Gosselin, reconnu coupable de conduite avec les facultés affaiblies à la suite d’un accident ayant coûté la vie à un Drummondvillois de 50 ans, Jean-François Larivière @ Crédit photo Éric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés}

Comme le rapportait Le Vingt55 au moment des événements, le 20 octobre 2023, en soirée, Jean-François Larivière, 50 ans, traversait à pied la rue des Écoles, à l’intersection de la rue Hervé-Tessier, à Drummondville, en compagnie de sa conjointe, lorsqu’il a été violemment heurté par un véhicule. Des témoins rencontrés sur place avaient alors rapporté que la voiture circulait à vive allure au moment de l’impact.

Grièvement blessé, le piéton a été transporté d’urgence à l’hôpital Sainte-Croix, où son décès a été constaté peu de temps après. Le coroner Yvon Garneau a conclu que la victime était décédée des suites d’un polytraumatisme causé par l’impact, sans jamais reprendre conscience.

Immédiatement après la collision, Jacob Gosselin, le conducteur, alors âgé de 28 ans, s’est immobilisé à proximité et a composé le 911. Aidé par des citoyens accourus sur les lieux, il a tenté des manœuvres de réanimation jusqu’à l’arrivée des paramédics, qui ont pris le relais sans pouvoir sauver la victime.

Le conducteur a été arrêté sur place après avoir échoué à l’appareil de détection approuvé, puis à l’éthylomètre au poste de police, révélant un taux d’alcool supérieur à la limite permise.

Une enquête longue et hautement spécialisée

La Sûreté du Québec a ouvert une enquête, en collaboration avec le coroner. La rue des Écoles a été fermée à la circulation afin de permettre le travail d’un enquêteur en scène de collision et d’un reconstitutionniste.

Malgré le décès de la victime, l’enquête a mené au dépôt d’une accusation de conduite avec les facultés affaiblies par l’alcool, sans que le chef d’accusation de conduite avec les facultés affaiblies causant la mort ne soit retenu. Cette décision a rapidement suscité l’incompréhension et la déception de la famille.

Au fil des procédures, il a été révélé que deux enquêtes distinctes ont été menées par des experts en enquête collision de la Sûreté du Québec de niveau 4, soit le plus haut niveau d’expertise en la matière. Ces analyses ont permis d’établir avec précision les circonstances de l’impact.

Les experts ont notamment conclu que le véhicule circulait à environ 57 km/h, soit 7 km/h au-dessus de la limite permise, au moment de la collision. Les analyses ont également confirmé que l’accusé présentait un taux d’alcoolémie de 0,09 mg/100 ml de sang, un taux supérieur à la limite légale de 80 mg prévue au Code criminel.

Devant le tribunal, la défense a insisté sur le comportement de l’accusé immédiatement après l’impact, soulignant qu’il avait alerté les services d’urgence, tenté de réanimer la victime et collaboré avec les autorités.

L’avocat de la défense, Me Patrice Paré, a également mis de l’avant la transparence de son client tout au long du processus judiciaire. Il a précisé que l’accusé avait consommé deux verres au cours de la soirée : un Bloody Mary au souper, suivi d’un seul verre de vin, une version corroborée par des images de caméras de surveillance et des factures obtenues par les policiers.

_{La mère, Célia Caron, et le frère de la victime, Bruno Larivière, présents au palais de justice ce matin, s’expliquent mal comment l’accusé a échappé à l’accusation de conduite avec les facultés affaiblies causant la mort @ Crédit photo Éric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés}

Une décision difficile à accepter pour la famille

Pour la famille de Jean-François Larivière, l’issue judiciaire demeure extrêmement difficile à comprendre et à accepter. Sa mère, Célia Caron, et son frère, Bruno Larivière, ont confirmé en entrevue au Vingt55 avoir rencontré la procureure de la Couronne responsable du dossier, Me Annie Bastarache.

Selon les explications fournies, l’accusé n’échappe pas à la justice, mais la poursuite n’était pas en mesure de soutenir, hors de tout doute raisonnable, une accusation de conduite avec les facultés affaiblies causant la mort.

Présente au palais de justice lors du prononcé de la sentence, la famille est sortie de la salle avec des sentiments lourds et contradictoires. Plus de deux ans après la perte brutale de leur fils et frère, Mme Caron et M. Larivière ont décrit une audience particulièrement éprouvante.

La mère de la victime a indiqué avoir été touchée par les propos de la juge Marie-Josée Ménard, notamment en ce qui concerne les conséquences sociales et humaines liées à la conduite avec les facultés affaiblies. Pour la famille, ce rappel, jugé clair et préventif, a permis de quitter le tribunal avec un peu moins d’amertume.

« C’est important pour nous que le tribunal rappelle que la consommation d’alcool et la conduite, même quand on pense que c’est peu, peuvent avoir des conséquences dramatiques », a confié Mme Caron, visiblement émue.

Cela dit, l’incompréhension demeure profonde quant à l’issue judiciaire du dossier. Si la famille ne remet pas en question que l’accusé n’ait jamais voulu provoquer un tel drame, elle peine toujours à accepter qu’aucune accusation de conduite avec les facultés affaiblies causant la mort n’ait été retenue.

Le frère de la victime souligne que, malgré les explications juridiques fournies par la poursuite et les experts, il demeure difficile de concilier la gravité des conséquences avec les accusations portées. « On comprend le cadre légal, le fardeau de preuve, mais ça n’enlève pas le fait qu’un homme, mon frère, est mort. Pour nous, ça reste troublant », a-t-il confié, soulevant également la question de savoir si l’issue aurait été perçue différemment si la victime avait été une ‘’personne plus en vue’’.

La famille a confirmé avoir rencontré à plusieurs reprises la procureure de la Couronne afin d’obtenir des explications sur le cheminement du dossier. Si elle reconnaît la rigueur du processus judiciaire et le professionnalisme des intervenants, elle estime néanmoins que certaines zones d’ombre subsistent.

Dans cette optique, les proches de Jean-François Larivière ont indiqué leur intention de déposer une demande d’accès à l’information afin d’obtenir l’ensemble des documents liés à l’enquête policière et aux expertises produites, une démarche qu’ils jugent nécessaire pour mieux comprendre ce qui a mené aux décisions prises.

La sentence et un message clair de l’honorable juge Marie-Josée Ménard envers l’accusé

Au moment de rendre sa décision, l’honorable juge Marie-Josée Ménard a tenu à replacer le dossier dans son cadre juridique strict, tout en reconnaissant d’emblée la lourdeur humaine du drame vécu par la famille, devant un accusé visiblement émotif au moment où le verdict a été rendu.

Elle a rappelé que, selon les conclusions des experts en reconstitution de collision, l’accident serait survenu même si le conducteur avait été sobre et pleinement alerte. En conséquence, la poursuite n’était pas en mesure de démontrer que l’état d’ébriété de l’accusé avait causé la mort de la victime, seuil requis pour soutenir une accusation plus grave.

La magistrate a également tenu compte du comportement post-accident de l’accusé, soulignant qu’il avait lui-même signalé la collision, tenté de sauver la victime et collaboré pleinement avec les policiers.

S’adressant directement à Jacob Gosselin, aujourd’hui âgé de 31 ans, la juge a rappelé que, même si son taux d’alcoolémie n’était pas « astronomique », il dépassait néanmoins la limite légale et constituait une infraction criminelle grave. Elle l’a invité à tirer des leçons durables de cet événement et à devenir un acteur de prévention dans son entourage.

La juge Ménard a imposé à l’accusé, une amende de 2 000 $, une interdiction de conduire d’un an et l’obligation de se conformer aux règles applicables à l’installation d’un antidémarreur éthylométrique.

En entrevue au Vingt55, la procureure de la Couronne, Me Annie Bastarache, a tenu à clarifier les raisons pour lesquelles aucune accusation de conduite avec les facultés affaiblies causant la mort n’a été portée.

« Il ne faut jamais prendre une chance. La conduite avec les facultés affaiblies est un véritable fléau. Il y a des gens qui se blessent et il y en a qui meurent. Ce dossier ne doit surtout pas être perçu comme une permission de prendre un risque », a-t-elle affirmé.

Elle a rappelé que le rôle du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) n’est pas de porter des accusations à tout prix, mais uniquement lorsqu’il existe une perspective raisonnable de condamnation. Dans ce dossier précis, bien que la preuve ait été abondante, volumineuse et très détaillée, elle ne permettait pas d’établir que l’affaiblissement des capacités avait contribué de façon plus que mineure à la collision.

Selon l’expertise déposée, le piéton n’est devenu visible qu’à une distance d’environ 29 mètres, dans un contexte de très faible luminosité. Le temps de réaction observé chez l’accusé, environ 1,8 seconde, correspondait à celui d’un conducteur sobre et alerte. Même à la vitesse permise, l’impact aurait été inévitable.

Un dossier exceptionnel, un message sans équivoque

La procureure reconnaît la douleur immense vécue par la famille et la difficulté d’accepter une telle conclusion. Elle réitère toutefois le message fondamental du DPCP : la consommation d’alcool et la conduite demeurent incompatibles, et les conséquences peuvent être irréversibles.

« Ce dossier est hautement circonstanciel. Il ne doit en aucun cas être interprété comme un feu vert à la prise de risque », conclut-elle.

Malgré la douleur et la déception, la famille affirme vouloir surtout retenir le message de prévention martelé en cour. « Si ce qui s’est dit aujourd’hui peut éviter ne serait-ce qu’un autre drame, alors au moins quelque chose de bon aura émergé de tout ça », ont résumé la mère et le frère de la victime.

Pour Célia Caron, aucune décision judiciaire ne pourra jamais réparer la perte de son fils. « On ne cherche pas la vengeance. On cherche à comprendre. Et on souhaite surtout que personne d’autre n’ait à vivre ce que notre famille vit depuis ce soir-là », a-t-elle conclu.

_{La mère, Célia Caron, et le frère de la victime, Bruno Larivière, présents au palais de justice ce matin, s’expliquent mal comment l’accusé a échappé à l’accusation de conduite avec les facultés affaiblies causant la mort @ Crédit photo Éric Beaupré / Vingt55. Tous droits réservés}